Déposée le 8 octobre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXQUISIT ST MAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD domicilié(e) 556, Chemin du Cheylon à NIMES (Gard). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER. - France.
La marque EXQUISIT ST MAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVE-GARD (Société Coopérative Agricole) - 556, Chemin du Cheylon à NIMES (Gard). - France
CABINET BOETTCHER. - France
Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248543 - Publication au BOPI 1998-01-26
Aliments et boissons diététiques; produits alimentaires en conserve appertisés ou surgelés, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées et confitures, miel, sirop de mélasse, sauces, jus de fruits ou autres végétaux et boissons non alcoolisées, sirops et préparations pour boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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